Forum Réglementation

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Actualités Réglementation

  • Réglementation : Les banques suisses maintiennent leur avance
    Une étude réalisée par le cabinet AT Kearney, auprès d’une centaine de banques privées et groupes bancaires dans 24 pays d’Europe, confirme que la Suisse est la place financière la plus rentable pour les banques privées. Le cabinet-conseil met en avant les banques en Scandinavie pour la maîtrise des coûts, notamment grâce à la
  • Réglementation : SSL Europa contribue à simplifier la mise en place de la télédéclaration SYLAE
    D’après l’arrêté du 26 Novembre 2012, la télédéclaration des contrats aidés SYLAé redevient obligatoire à partir du 1er Juillet 2015. SSL Europa, est Autorité d’Enregistrement ce qui lui permet de délivrer le certificat RGS* (e-Sign Orion) nécessaire pour réaliser cette déclaration en ligne. SSL Europa accompagne déjà en Fr
  • Réglementation : La règlementation des drones en France
    Les drones sont en haut de l'affiche depuis quelques mois notamment à cause des survols de sites sensibles en France et de l'inquiétude que cela fait peser surtout en terme de terrorisme. Pourtant, malgré tout ce que l'on entend, l'utilisation des drones est très règlementée en France et les risques liés aux infractions sont très élevé
  • Réglementation : Le régulateur russe cherche à interdire la publicité des courtiers forex étrangers
    Sergey Shvetsov, le Vice-président de la Banque centrale de la Fédération de Russie aurait annoncé que le régulateur financier cherche à interdire la publicité des courtiers étrangers en Russie. Le cadre réglementaire actuel en Russie pourrait être modifié de façon plutôt dramatique, et la publicité pour les courtiers étrangers in
  • Réglementation : Alpari quitte le marché américain et vend ses clients à FXCM
    Les plus grands courtiers forex aux États-Unis continuent de quitter le marché américain pour concentrer leurs efforts ailleurs. Le problème n'a rien à voir avec la véritable dynamique du marché américain qui reste forte. Le problème, c'est la réglementation du marché du forex de détail US et les énormes coûts réglementaires obligato
  • Réglementation : La Science et la Recherche présentées comme la Voie Royale pour l'Innovation de Demain lors de la
    La Société Française des Antioxydants organise sa réunion annuelle le 25 octobre 2012 sur le thème «La Science au Service de l’Innovation de Demain ». Lors de cette journée, le comité scientifique de la SFA a souhaité mettre en lumière différentes pistes pour aider les industriels dans leurs démarches d'innovations et
  • Réglementation : M. Pascal Brossard, Président de l'AFIPA, présentera les clés du lancement d'un produit sur le ma
    Automédication, Dispositifs Médicaux & Compléments Alimentaires Jeudi 31 mai 2012, Paris Marché, Etat des Lieux Réglementaire & Stratégies Faut-il se lancer sur le Marché de l’Automédication ? L'Agence Takayama organise, en collaboration avec la Société Française des Antioxydants, la 5ème ren
  • Réglementation : ASCENSEURS - RENOVATION - REGLEMENTATION - ACCESSIBILITE
    La mise en conformité des ascenseurs prend du retard. Le parc français est composé de 490 000 ascenseurs de personnes. Il est vétuste : 50 % d'entre eux ont plus de 25 ans et un quart, plus de 40 ans. Afin d'éviter les accidents, la loi du 2 juillet 2003 sur la mise en sécurité des ascenseurs existants oblige à sa remise aux normes
  • Réglementation : Takayama organise la 5ème rencontre Automédication, Dispositifs Médicaux et Compléments Alimenta
    5ème Rencontre Automédication, Dispositifs Médicaux & Compléments Alimentaires Marché, Etat des Lieux Réglementaire & Stratégies Faut-il se lancer sur le Marché de l’Automédication ? Avec la participation de l’AFIPA, Association Française de l'Industrie Pharmaceutique pour une Automédication Responsable E
  • Réglementation : Press Release for Immediate Release – Paris, March 6, 2012 The Innovations on Food & Beverage
    v\:* {behavior:url(#default#VML);} o\:* {behavior:url(#default#VML);} w\:* {behavior:url(#default#VML);} .shape {behavior:url(#default#VML);} /* Style Definitions */ table.MsoNormalTable {mso-style-name:"Tableau Normal"; mso-tstyle-rowband-size:0; mso-tstyle-colband-size:0; mso-style-noshow:yes; mso-style-priority:99; mso-
  • Réglementation : La Société Française des Antioxydants réunira des représentants du SNITEM, Syndicat des Disposi
    La Société Française des Antioxydants organise la prochaine conférence «Compléments Alimentaires et Automédication 2012», qui aura lieu le Jeudi 31 mai 2012 à Paris. Pourquoi une conférence dédiée aux Compléments Alimentaires et à l’Automédication ? En 2011, la Société Française des Antioxydants avait choisi l’axe
  • Réglementation : The Subtle Balance of Stevia Taste will be showcase during the 4th WSO Conference on Stevia: Food &a
    [caption id="attachment_100" align="aligncenter" width="150" caption="Stevia tasteful 2012"][/caption] Dr Akira Hashida, Chairman of WSO is pleased to announce the organization of the 4th WSO Conference on Stevia 2012: Food & Beverages Formulation - The Subtle Balance, in Paris on May 24th & 25th, 2012. Food and Beverages Formu
  • Réglementation : Le 1er salon International grand public de l’Eau et ses plaisirs le 20, 21 et 22 janvier 2012 à L
    Salon Nautique : Voile, Moteur, Nautisme fluvial, Permis, Règlementation, etc… Salon de la Piscine, du Spa et du Bien-être : Piscine,Equipements, Spas, Saunas, Hammams,Bien être… Salon du Tourisme balnéaire et de la croisière : Hôtellerie, Iles, Stations balnéaires,Thermalisme,Thalasso, Croisières, Tour opérators, Océans , Mers
  • Réglementation : Appareils à pression et législation en Tunisie.
    Un problème chronique dont souffre le domaine des appareils à pression (de gaz ou de vapeur tels que générateur,  récipient ou tuyauterie de vapeur, réservoir ou canalisations de gaz divers...) en Tunisie et que tout le monde semble en être conscient sans que pour autant des dispositions nécessaires soient prises pour remedier cette situa
  • Réglementation : La SFA présentera les derniers avis de l'EFSA du 8 avril et les opportunités industrielles liées
    Réglementation et Allégations: Derniers Avis de l'EFSA Opportunités et Stratégies Industrielles Quels Enseignements tirer des avis de l'EFSA? Quelles Opportunités en terme de Lancement de Produits? Comment Repositionner ses Stratégies de Recherche et Développement? Paris, 19 mai 2011 Le 8 avril dernier, l'EFSA a présent
  • Réglementation : LA RT2012 Du nouveau?
    La réglementation RT 2012 est en cours de rédaction et devra sortir cette année 2010. En effet le secteur du bâtiment consomme environ 40% de l’énergie total en France et contribue près de 25% des émissions de gaz à effet de serre dégagé dans notre pays. Au lancement du grenelle de l’environnement il a été question de génér
  • Réglementation : Laseo : des solutions de marquage laser pour instruments chirurgicaux
    Le marquage laser des outils et instruments médicaux et chirurgicaux constitue une réponse fiable aux besoins de traçabilité dans les hôpitaux et établissements de santé. Le marquage laser de tels instruments requiert cependant une attention particulière et une expérience afin de marquer sans altérer les caractéristiques inoxydables d
  • Réglementation : Nous avons rencontré M.Jean luc AZZARO.
    Tout d’abord pour ceux qui ne le connaissent pas encore, nous avons rencontré M.jean-luc AZZARO, figure et pionner de la distribution automobile d’occasion dans les années 80 Personnage chaleureux et convivial, aujourd’hui âgé de 52 ans. Ensemble nous avons retracé son parcours assez hors norme. Dans les années 1980, ce fils de conce
  • Réglementation : Chambre d'hôtes - B&B Pyrénées Orientales: Ce qu'il faut savoir pour une installation en cham
    Chambre d'hôtes Pyrénées orientales: Ce qu'il faut savoir pour une installation en chambres d'hôtes ou en maison d'hôtes ! maisons d'hotes pyrénées orientales - Languedoc-Roussillon - bedy casa - b&b - Pyrénées fenouilledes Extraits du site http://droit-finances.commentcamarche.net Textes législatifs et réglementaires tiré
  • Réglementation : Marketing direct, comment découvrir des nouveaux clients?
    La vidéo explicative.Dans un premier temps nous avons commencé à nous interroger, comment conquérir des nouveaux clients? Renouveler son portefeuille et multiplier les conquêtes, en associant un moyen moderne et efficace. Comme tous les messages publicitaires se ressemblaient, nous avons cherché la solution contemporaine la mieux adapté,